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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELNAT
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Ti'Seigle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti'Seigle
CELNAT S.A.

Numéro de dépôt :
99813146
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque Ti'Seigle

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti'Seigle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELNAT domicilié(e) Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 128 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELNAT S.A. Jean CELLE - France.

La marque Ti'Seigle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'Seigle est expirée depuis le 16 septembre 2009.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , MUESLI DELICE , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine


CELNAT S.A. - Z.I. de BLAVOZY, 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 315128983


CELNAT S.A. Jean CELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.